Liste délibérations CM du 9 juin 2023
Liste délibération du 5 juillet 2023
Liste des délibérations 24 10 23
Liste délibérations 21 novembre 2023
convoc CM 25 Janvier 2024
Liste délibérations CM du 12 mars 2024
PV Conseil Municipal 12 mars 2024
Liste délibération CM 9 avril 2024
Convocation CM du 9 juillet 2024
liste délibérations CM du 9 juillet 24
Liste délibérations CM du 27 août 2024
Convocation CM du 19 novembre 2024
Liste délibération 19 novembre 24
Liste délibérations CM 17 décembre 24
Convocation 11 mars 2025 CMListe délibérations CM du 11 mars 2025
Liste délibérations 8 avril 2025
Convocation CM du 17 juin 2025
Liste délibérations CM du 260825
Convocation CM du 13 octobre 2025
Liste délibérations CM du 13 oct 2025
Convocation CM du 18 novembre 2025
Liste des délibérations CM 18.11.2025
Liste des délibérations du CM 13.01.2026
Convocation CM du 10 mars 2026
Liste des délibérations 10032026
- D-05-26 – Approbation du compte de gestion 2025
- D-06-26 – Approbation du compte administratif 2025
- D-07-26 – Affectation du résultat 2025
- D-08-26 – Demande de soutien financier au Conseil Général actions 2026 ENS mares de Craquenot
- D-09-26 – Création d’emploi – Agent de maîtrise
- D-10-26 – Projet de loi de décentralisation – situation des syndicats d’énergie Motion compétence distrib. élec et gaz
- D-11-26 – Demande mise à jour DETR rénovation mairie et thiome
- D-12-26 – Demande de subvention CCBD – rénovation mairie et Thiome
Liste des deliberations 20.03.2026
- Feuille de proclamation maire et adjoints 20.03.2026
- Tableau du CM élections 20.03.2026
- 13-26 – Election du maire
- 14-26 – Election des adjoints
- 15-2026 – Indemnités du maire des deux adjoints
Liste des délibérations 07.04.2026
- 16-26 – Vote des taux des impôts directs locaux 2026
- 17-26 – Convention RASED Montalieu-Vercieu
- 18-26 – Délégations consentis au maire par le CM
- 19-26 – Désignation des commissaires de la commission communale des impôts directs
- 20-26 – REU – Commission de contrôle des listes électorales
- 21-26 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
- 22-26 – Désignation des représentants de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- 23-26 – Mise en place d’un Conseiller municipal représentant Défense
- 24-26 – Désignation des délégués représentant la commune au sein du TE38
- 25-26 – Désignation des délégués (élus et agents) au CNAS
- 26-26 – Désignation des membres des commissions communales
- 27-26 – Remboursement des achats effectués par les conseillers municipaux pour le compte de la mairie
